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2. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ces Conditions d'Utilisation à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site. Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

3. Accès au site

Nous nous efforçons de maintenir le Site accessible en permanence, mais nous ne garantissons pas que le Site sera disponible à tout moment. Nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier le contenu du Site sans préavis.

Vous êtes responsable de prendre toutes les dispositions nécessaires pour avoir accès au Site. Vous êtes également responsable de vous assurer que toutes les personnes qui accèdent au Site par le biais de votre connexion Internet sont au courant de ces Conditions d'Utilisation et qu'elles s'y conforment.

4. Propriété intellectuelle

Le Site et tout son contenu, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, logos, icônes, et logiciels, sont la propriété de olivarenque ou de nos concédants de licence et sont protégés par les lois canadiennes et internationales sur la propriété intellectuelle.

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5. Utilisation autorisée

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6. Contenu utilisateur

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7. Liens vers d'autres sites

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8. Limitation de responsabilité

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9. Loi applicable et juridiction

Ces Conditions d'Utilisation sont régies par les lois du Québec, Canada, sans égard à ses règles de conflit de lois. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions d'Utilisation ou à votre utilisation du Site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du Québec, Canada.

10. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter :

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